Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CINE RESEAU
Monsieur Frédéric PONS, né le 31 août 1962 à Montpellier (34)

Numéro de dépôt :
3210324
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2013
CINE RESEAU de Frédéric PONS

Présentation de la marque CINE RESEAU

Déposée le 18 février 2003 par monsieur Frédéric PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CINE RESEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est monsieur Frédéric PONS domicilié(e) demeurant 18, rue Lepic,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LE PENVEN-DUFAY-GUILLAIN Avocats Associés domicilié(e) 97, Bd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CINE RESEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CINE RESEAU est expirée depuis le 18 février 2013.

Frédéric PONS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS FISHING CLUB , CINE COLONNES


Monsieur Frédéric PONS, né le 31 août 1962 à Montpellier (34) - demeurant 18, rue Lepic,75018 PARIS - 75018 - France


SCP LE PENVEN-DUFAY-GUILLAIN Avocats Associés - 97, Bd Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

– appareils et instruments cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques, accoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils et prépaiement ; équipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs. – papier, carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes. – publicité, distribution de prospectus, d'échantillons. Service abonnement de journaux pour des tiers. Organisation d'expositions à buts de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – communications par terminaux d'ordinateurs. Service d'affichage électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.